Les impôts, en tant que prélèvements obligatoires imposés par l'État, doivent reposer sur certains principes de bon sens, faute de quoi ils provoquent troubles et désordres. Les savants et les spécialistes de la fiscalité ont débattu de ces principes au cours des derniers siècles. Adam Smith, au XVIIIe siècle, les résume ainsi : les principes de justice, de certitude, de commodité et d'économie.1 Ce chapitre comporte donc quatre sections dans lesquelles ces principes sont examinés en relation avec les impôts et l'aumône obligatoire (Zakah).

Taxes, as obligatory levies enforced by the state, must be based on certain principles of common sense, otherwise they cause unrest end disturbance. Scholars and taxation experts throughout the past few centuries have argued over these principles. Adam Smith in the eighteenth century sums up these principles as: the principles of justice, certainty, convenience, and economy.1 This chapter consequently has four sections in which these principles are discussed in relation to both taxes and zakah.

Selon Smith, le principe de justice signifie que tous les citoyens de l'État doivent participer au financement des dépenses du gouvernement, chacun selon sa capacité, c'est-à-dire proportionnellement à son revenu, lequel est protégé par l'État.³ Ce principe est conforme à la charia en général et à l'aumône obligatoire (Zakah) elle-même, comme cela sera expliqué dans cette section.

The principle of justice, according to Smith,2 means all citizens of the stats must share in financing the government's expenditures, each according to his ability, i.e. in proportion to his income, which is protected by the state.3 This principle is consistent with Shari'ah in general and with zakah itself, as will be explained in this section.

La justice est un principe général dans l'Islam. C'est l'un des attributs de Dieu, l'un de Ses noms glorieux sur lesquels reposent les cieux et la terre, et c'est pour son établissement que Dieu a envoyé des messagers et des Livres. Le Coran affirme explicitement : {Nous avons envoyé précédemment Nos messagers avec des preuves évidentes, et nous avons fait descendre avec eux le Livre et la Balance (du bien et du mal), afin que les gens établissent la justice.}⁴ Ce principe de justice apparaît dans l'aumône obligatoire (Zakah) de la manière suivante :

Justice is a general principle in Islam. It is one of the characters of God, one of His glorious names on which the heavens and earth are based, for the establishment of which God sent messengers and Books. The Qur'an declares in explicit words, "We sent aforetime Our apostles with clear signs, and sent down with them the Book and the Balance (of right and wrong) that people may stand forth in justice."4 This principle of justice is apparent in zakah in the following manner:

1. Égalité dans l'obligation L'aumône obligatoire (Zakah) est due par chaque musulman qui possède le seuil minimal (Nisab), quels que soient sa race, sa couleur, son statut social ou son sexe. Le faible et le fort, le noble et le roturier, le gouverneur et ses administrés, le savant et l'ignorant sont tous égaux devant l'obligation de l'aumône obligatoire (Zakah). Il n'en va pas de même pour les impôts, en particulier dans certaines pratiques occidentales passées où la noblesse et le clergé étaient exemptés d'impôts.5

1. Equality in obligation Zakah is obligated on each Muslim who owns nisab, regardless of race, color, social status, or sex. The weak and the strong, the noble and the common, the governor and the subjects, the learned and the ignorant. All are equal in the obligation of zakah. This is not the case with taxes, especially in past Western applications when nobles and clergymen were exempt from taxes.5

Ibn Hazm dit : « La zakah est obligatoire pour les hommes et les femmes, jeunes et âgés, sains d'esprit et aliénés, car Dieu dit : "Prélève sur leurs biens une aumône obligatoire (Zakah), afin de les purifier et de les sanctifier." Cela concerne tout le monde, car tous ont besoin de la purification et de la sanctification de Dieu. Le Messager de Dieu ﷺ a dit à Mu'adh : "Informe-les que Dieu leur impose une aumône (Sadaqah), à prélever sur les riches d'entre eux et à remettre aux pauvres d'entre eux." Ce texte englobe tout musulman riche. »6

La certitude en matière d'impôt signifie que l'impôt doit être défini de manière précise et exclusive, sans ambiguïté laissant place à une application arbitraire. La certitude concerne le moment et la procédure du paiement, en plus du calcul et de la définition du montant qui doit être acquitté. Adam Smith considère que le principe de certitude est très important, puisque le contribuable doit connaître avec certitude l'ensemble de ses obligations. Selon Smith, la certitude peut même être plus importante que la justice elle-même.

Certainty in taxation means the tax must be well defined in an exclusive manner without ambiguity that leaves room for arbitrary application. Certainty refers to time and procedure of payment in addition to the calculation and definition of the amount that must be paid. Adam Smith believes the principle of certainty is very important, since the taxpayer must know with certainty all his obligations. Certainty, according to Smith, may even be more important than justice itself.

Il ne fait aucun doute que la certitude joue un grand rôle dans la stabilité de tout système fiscal.

There is no doubt that certainty has much to do with the stability of any tax system.

Si les contribuables s'habituent aux impôts, à leurs taux et aux procédures de paiement, le paiement des impôts devient plus facile pour eux comme pour l'État. C'est pourquoi certains spécialistes de la fiscalité, comme Canard, estiment que tout impôt ancien est bon et que tout impôt nouveau est douteux. La stabilité du système fiscal, à l'image de la stabilité du droit des affaires, contribue à renforcer la confiance dans le système et dans son avenir, et donc dans la prospérité des activités économiques.28

If the taxpayers become accustomed to the taxes, their rates, and payment procedures, tax payments become easier for them and for the government as well. Because of this, some taxation specialists, like Canard, believe that every old tax is good and every new tax is dubious. Stability of the taxation system, like stability of business law, helps build confidence in the system and its future, and thus in the prosperity of economic activities.28

Sans aucun doute, le système de l'aumône obligatoire (Zakah) offre un haut degré de certitude. L'aumône obligatoire (Zakah) est prescrite par Dieu dans Son Livre éternel ; nul ne peut y ajouter ni en retrancher quoi que ce soit. Dieu en détermine les taux, qui nous ont été rapportés par le Messager de Dieu ﷺ, et nous disposons d'un immense héritage de jurisprudence qui en fournit les explications et les détails. Toutes les règles fondamentales de l'aumône obligatoire (Zakah) sont fixes et ne peuvent être modifiées par aucun effort humain. Connaître ces règles fondamentales est obligatoire pour chaque musulman, dans le cadre de la religion islamique. L'aumône obligatoire (Zakah) est l'institution financière la plus stable que l'humanité ait jamais connue.

La commodité, troisième principe de l'imposition énoncé par Adam Smith, signifie que l'impôt et ses procédures de recouvrement doivent être rendus le plus commodes possible pour les contribuables, afin qu'ils s'acquittent de l'impôt avec plaisir et satisfaction, ou du moins sans hésitation ni gêne.

Convenience, the third principle of taxation given by Adam Smith, means that the tax and its collection procedures must be made most convenient to taxpayers, so they give the tax with pleasures and satisfaction, or at least without doubt or inconvenience.

Un rapide regard sur les lois et enseignements islamiques relatifs à la aumône obligatoire (Zakah) révèle à quel point ce principe est respecté. Cela apparaît en de nombreuses occasions :

A quick glance at Islamic laws and instructions about zakah reveals how much this principle is observed. This is apparent in many occasions:

1. Ahmad rapporte d'après 'Abd Allah bin 'Umar que le Messager (ﷺ) a dit : « L'aumône (Sadaqah) du bétail des musulmans doit être prélevée à leurs abreuvoirs. » Dans une autre version rapportée par Ahmad et Abu Daud, le Prophète (ﷺ) a dit : « Il ne doit y avoir ni apport ni enlèvement des biens soumis à la aumône obligatoire (Zakah). Leur aumône (Sadaqah) due ne doit être prélevée que dans leurs propres localités. »29 Selon al Khattabi, « ni apport ni enlèvement » signifie que les payeurs de la aumône obligatoire (Zakah) ne doivent pas être sommés d'apporter leurs biens au percepteur, ni que les payeurs doivent soustraire leurs biens au percepteur dans l'intention de lui rendre difficile la poursuite des biens soumis à la aumône obligatoire (Zakah). Les biens soumis à la aumône obligatoire (Zakah) doivent être comptés et la aumône obligatoire (Zakah) évaluée dans les localités où se trouvent ces biens.»30 Al Shawkani ajoute : « Cette parole signifie que c'est le percepteur qui se déplace pour collecter la aumône obligatoire (Zakah), car cela est plus facile pour les payeurs. »31

1. Ahmad reports from 'Abd Allah bin 'Umar that the Messenger (p) said "Sadaqat of Muslims' livestock must be collected at their watering places." in another version reported by Ahmad and Abu Daud, the Prophet (p) said, "There should be no bringing or taking away of zakatable assets. Their due sadaqat must not be collected except in their own locales."29 According to al Khattabi, "No bringing and no taking away" means zakah payers must not be asked to bring their assets to the collector, nor should the payers take their assets away from the collector with the intention of making it difficult for him to pursue the zakatable items. Zakatable items must be counted and zakah estimated in the localities of these assets."30 Al Shawkani adds, "This saying means the collector is the one who travels for zakah collection, since this is easier for payers."31

Le principe d'économie exige que les coûts de recouvrement soient réduits au minimum. Ces coûts comprennent ce que l'État dépense, tels que les salaires des percepteurs ainsi que les frais administratifs et de transport, en plus de ce que les contribuables débourse pour préparer les déclarations et les comptes, ou pour traiter leurs réclamations ou leurs objections aux montants estimés.

The economical principle means collection cots must be minimum. These cots includes what the state pays, such as collectors' salaries and administrative and transportation costs, in addition to what the payers expend to prepare reports and accounts or to process their complaints or objections to the estimated amounts .

Évidemment, le but d'un impôt est d'apporter des revenus nets à l'État afin de financer les dépenses publiques. Lorsque le principe d'économie n'est pas respecté, une grande partie des recettes sert à entretenir le processus de recouvrement lui-même.34

Obviously, the purpose of a tax is to bring net income to the state to finance public expenditures. When the principle of economy is not observed, a large portion of proceeds is used to sustain the collection process itself.34

L'islam interdit l'extravagance et prescrit la modération, parfois même l'économie. Cela vaut tout autant pour les fonds publics que pour les dépenses individuelles. Bien plus, la loi islamique tient beaucoup plus à l'économie lorsqu'il s'agit d'utiliser les fonds publics.

Islam prohibits extravagance and ordains moderation and sometimes thrift. This applies as much to public funds as to individual spending. Rather Islamic law is much keener to economize when using public funds.

Il a été montré plus tôt à quel point le Messager ﷺ était strict au sujet des cadeaux faits aux agents chargés de l'aumône obligatoire (Zakah), et de la réduction des frais de collecte. Il se mettait en colère contre les collecteurs qui acceptaient des cadeaux de la part des payeurs, et leur demandait de remettre ces cadeaux au trésor public.

It was show earlier how strict the Messenger (p) was about gifts to zakah officers, and economizing collection costs. He was angered by collectors who accepted gifts from payers, and asked them to give these gifts to the public treasury.

L'aumône obligatoire (Zakah), en principe, doit être dépensée dans la même localité où elle est collectée, ce qui permet d'économiser les frais de transport. Nous avons vu précédemment comment les agents chargés de la collecte de l'aumône obligatoire (Zakah) partaient percevoir et revenaient sans aucun reliquat, car ils distribuaient la totalité des sommes recueillies dans la même région.