9.8 Chapitre huit : Les impôts peuvent-ils se substituer à la aumône obligatoire (Zakah) ?
9.8 Chapter Eight Can Taxes Substitute For Zakah?
Les personnes aisées dans la plupart des sociétés contemporaines acquittent plusieurs impôts, progressifs ou non, à des taux très souvent plusieurs fois supérieurs aux taux de l'aumône obligatoire (Zakah) prescrits par la charia.
Wealthy individuals in most contemporary societies pay several taxes, progressive and otherwise, at rates very often several times the rates of zakah decreed in Shari'ah.
Ces impôts fournissent des ressources au budget de l'État et financent ses dépenses. Il ne fait aucun doute que plusieurs postes de dépenses des États contemporains se rapprochent des bénéficiaires de la aumône obligatoire (Zakah), tels que les fonds destinés aux programmes d'aide sociale venant en aide aux pauvres, aux handicapés et aux mendiants de rue, ou les programmes qui offrent un emploi et une formation aux chômeurs.
These taxes provide resources for the government's budget and finance the state's expenditures. No doubt, several subjects of the expenditure of contemporary states are similar to zakah deservants, such as funds for welfare programs that help the poor, the disable, and street beggars, or programs which provide job and training for the jobless.
La plupart des gouvernements contemporains disposent d’un ou de plusieurs départements chargés de ces questions sociales et de bien-être. La question se pose donc : ces impôts suffiront-ils à remplacer l’aumône obligatoire (Zakah) exigée par la charia ? Ou bien les contribuables musulmans doivent-ils payer la aumône obligatoire (Zakah) individuellement ou à des organisations, en plus des impôts versés à l’État ?
Most contemporary governments have one or more department for such social and welfare matters. Therefore, the question arises, will these taxes make up for the zakah required by Shari'ah? Or must Muslim taxpayers pay zakah individually or to organizations in addition to taxes paid to the government?
Pour répondre à cette question, nous devons rappeler qu'il existe trois caractéristiques essentielles de l'aumône obligatoire (Zakah) sans lesquelles l'aumône obligatoire (Zakah) n'existe pas. Ce sont :
In order to answer this question, we must remember that there are three essential features of zakah without which. zakah does not exist. These are:
1. Les taux fixés par la charia (2,5 pour cent, cinq pour cent ou dix pour cent)
1. The rates as determined in Shari'ah (2.5 percent, five percent, or ten percent)
2. L'intention spécifique d'accomplir un acte d'adoration par obéissance à Dieu.
2. The specific intention of fulfilling a worship in obedience to God.
3. Répartition entre les huit catégories mentionnées dans le Coran.
3. Distribution to the eight categories mentioned in the Qur'an.
Les impôts présentent-ils ces trois caractéristiques ? Les taux d’impôt ne suivent pas les taux déterminés dans la charia, qui sont décrits dans la présente étude. Les taux d’impôt sont supérieurs aux taux de l’aumône obligatoire (Zakah) sur certains biens et inférieurs sur d’autres. Certains biens soumis à l’aumône obligatoire (Zakah) ne sont pas du tout imposables, tandis que certains biens et revenus imposables ne sont pas soumis à l’aumône obligatoire (Zakah) dans la charia. On peut cependant soutenir que, lorsque le taux de l’aumône obligatoire (Zakah) est supérieur au taux d’impôt, les contribuables musulmans devraient être tenus de verser individuellement la différence, et que, lorsque le taux d’impôt est supérieur au taux de l’aumône obligatoire (Zakah), celle-ci est couverte. Quant à l’intention, les impôts n’exigent pas d’intention, mais on peut malgré tout soutenir que les contribuables musulmans peuvent avoir l’intention de s’acquitter de l’aumône obligatoire (Zakah) lorsqu’ils paient leurs impôts. Quant à la troisième caractéristique de l’aumône obligatoire (Zakah), lorsque l’État la collecte, il doit en distribuer le produit conformément au Coran. De plus, si le gouvernement collecte l’aumône obligatoire (Zakah), cette collecte doit porter le nom de aumône obligatoire (Zakah), puisque celle-ci perd son essence sans son nom, sa forme et sa finalité (c’est-à-dire une distribution appropriée). Pour de telles raisons, les Malikites soutiennent spécifiquement que si un gouvernement oppressif collecte l’aumône obligatoire (Zakah) sous le nom et dans la forme de aumône obligatoire (Zakah), le paiement à ce gouvernement satisfait à l’obligation de la charia pour les payeurs individuels. Mais les prélèvements et impôts perçus sous d’autres appellations, tels que le maks et la daribah, ne remplacent pas l’aumône obligatoire (Zakah) et ne peuvent être comptés comme telle tant qu’ils ne portent pas le nom et la forme de aumône obligatoire (Zakah), d’autant plus qu’ils peuvent être distribués à des domaines non approuvés par la charia.
Do taxes have these three characteristics? Tax rates do not follow the rates determined in Shari'ah, which are described in this study. Tax rates are more than zakah rates on certain assets and less on others. Some zakatable assets are not taxable at all, while some taxable assets and incomes are not zakatable in Shari'ah. Yet one may argue that when the rate of zakah is more than the tax rate, Muslim taxpayers should be required to distribute the difference individually, and when the tax rate is more than the zakah rate, zakah is covered. As for intention taxes do not require intention, but one can still argue that Muslim taxpayers may have the intention of paying zakah when they pay their taxes. As for the third characteristic of zakah when the state collects zakah it must distribute its proceeds according to Qur'an. Moreover, if the government collects zakah, this collection must take the name of zakah, since zakah loses its essence without its name, form, and purpose (i.e. proper distribution). For such reasons, Malikites specifically argue that if an oppressive government collects zakah in the name and form of zakah, payment to such government fulfills the Shari'ah requirement for individual payers. But levies and taxes collected under other names, such as maks and daribah, do not replace zakah and cannot be counted as zakah as long as they do not carry the name and the form of zakah especially since they may be distributed to areas which are not approved in Shari'ah.
Enfin, nous devons prendre conscience que, dans la plupart des pays aujourd'hui, les musulmans sincères supportent des charges financières plus lourdes que les non-musulmans, puisque les musulmans sont tenus de payer les impôts comme tout le monde et, en plus, de s'acquitter de l'aumône obligatoire (Zakah), soit par distribution directe, soit par l'intermédiaire d'organisations islamiques.
Lastly, we must realize that sincere Muslims are in most countries today charged more financial dues that non-Muslims, since Muslims are required to pay taxes like everybody else, and in addition are required to pay zakah, either by direct distribution or through Islamic organizations.
Contradictions dans les sociétés musulmanes
Contradictions in Muslim societies
La question ci-dessus ne se serait pas posée si les sociétés musulmanes d'aujourd'hui ne présentaient pas de flagrantes contradictions. D'un côté, il existe encore des musulmans qui s'en tiennent aux fondements de l'Islam, et l'Islam est la religion officielle dans la plupart des pays musulmans. Pourtant, la loi islamique a été retirée du système législatif de la plupart des terres musulmanes. Prenons l'exemple de la aumône obligatoire (Zakah). Bien qu'elle soit l'un des piliers de l'Islam, et bien que de nombreux musulmans l'acquittent à titre individuel et aimeraient qu'elle fasse partie de leur système social, la plupart des pays ne disposent pas d'un cadre juridique pour la aumône obligatoire (Zakah). À toutes les époques, il y a eu des personnes avares dont l'amour de l'accumulation les empêche de s'acquitter de la aumône obligatoire (Zakah). Autrefois, de tels individus étaient contraints de la payer par le gouvernement, mais aujourd'hui, l'absence d'application de la loi et l'absence de dispositif relatif à la aumône obligatoire (Zakah) dans la plupart des pays musulmans laissent ces riches avares sans s'être acquittés de leur aumône obligatoire (Zakah).
The above question would not have arisen if there were not gross contradictions in Muslim societies today. On one hand there are still Muslims who hold to the basics of Islam, and Islam is the official religion in most Muslim countries. Yet Islamic law has been stripped from the legislation system of most Muslim lands. Take zakah as an example. Although it is one of the pillars of Islam, and although many Muslims implement it individually and would like it to be part of their social system, most countries do not have a legal system for zakah. In all eras there are stingy persons whose love of accumulation prevents them from paying zakah. Such people used to be forced to pay it by the government, but now the lack of law enforcement, and the lack of zakah act in most Muslim countries, leaves these miserly wealthy persons unzakated.
Dans la plupart des cas, le passage du droit islamique à des lois occidentales importées résulte du colonialisme occidental qui a dominé les terres musulmanes au XIXe siècle et dans la première moitié du XXe siècle. L'impact culturel et législatif du colonialisme a été bien plus profond et plus dangereux pour la société musulmane que l'occupation militaire. Après le retrait des troupes agressives de la plupart des terres musulmanes, nous nous sommes retrouvés avec des codes pénaux non islamiques, par lesquels la prostitution, la pornographie, les boîtes de nuit, l'adultère et la consommation d'alcool sont légalisés ; avec des codes civils non islamiques, par lesquels l'intérêt et d'autres transactions illicites sont rendus permissibles, de telle sorte que les activités sociales et économiques sont dominées par des étrangers et des minorités. Nous nous sommes retrouvés avec des normes sociales et des codes financiers par lesquels l'aumône obligatoire (Zakah) est abolie et des impôts étrangers au système islamique sont imposés. Plus douloureux encore est le colonialisme culturel, qui résulte de l'impact considérable de la domination militaire, économique et législative de l'Occident sur les terres musulmanes. À cause du colonialisme culturel, nous trouvons des musulmans « géographiques » ou nominaux qui s'opposent même à l'idée de rétablir l'aumône obligatoire (Zakah) et d'autres réformes islamiques, à l'image de certains prétendus musulmans membres du Parlement égyptien qui se sont opposés au projet de réinstauration de la loi sur l'aumône obligatoire (Zakah), au motif qu'ils veulent que leur pays soit laïc et détaché de la religion, comme les États occidentaux d'Europe.
Qu'est-ce qui est exigé des gouvernements musulmans concernant l'aumône obligatoire (Zakah) ?
What is required from Muslim governments regarding zakah?
Les gouvernements musulmans sont aujourd'hui appelés à adopter le système islamique dans tous les aspects de l'organisation de la société, et en particulier à accorder une attention suffisante à l'aumône obligatoire (Zakah) et à créer un département autonome chargé de collecter et de répartir l'aumône obligatoire (Zakah), troisième pilier de l'Islam. Il est nécessaire de promulguer une loi sur l'aumône obligatoire (Zakah) précise et détaillée, grâce à laquelle la double imposition avec d'autres impôts sera supprimée, et les payeurs musulmans de l'aumône obligatoire (Zakah) ne seront pas désavantagés financièrement par rapport aux minorités non musulmanes.
Muslim governments today are called upon to adopt the Islamic system in all aspects of societal organization, and especially to give sufficient attention to zakah and establish an autonomous department to collect and distribute zakah, the third pilar of Islam. It is necessary to enact an accurate and detailed law of zakah whereby duality with other taxes is eliminated, and Muslim zakah payers are not disadvantaged financially as compared to non-Muslim minorities.
Les musulmans individuels sont également appelés à verser l'aumône obligatoire (Zakah) à l'État, si celui-ci la collecte, et, à défaut, à des organismes créés à cette fin, ou du moins individuellement, car il s'agit d'un pilier fondamental de l'islam.
Muslim individuals are also called upon to pay zakah to the state, if the state collects it, and if not, to organizations established for such purposes, or at least individually, because this is a basic rite of Islam.
Des savants qui semblent approuver que les impôts remplacent l'aumône obligatoire (Zakah)
Scholars who seem to approve of taxes replacing zakah
Nous avons des avis religieux émis à différentes époques par des savants renommés, selon lesquels les contribuables musulmans peuvent avoir l'intention que les impôts qu'ils paient tiennent lieu, en tout ou en partie, de l'accomplissement de la aumône obligatoire (Zakah). Parmi eux figure al-Nawawi, qui dit : « Les Shafi'ites s'accordent à dire que les prélèvements perçus injustement ne tiennent pas lieu de la 'ushr. Mais si le gouvernement prélève de tels prélèvements à la place de la 'ushr (aumône obligatoire sur les produits agricoles), les savants ont deux avis quant à savoir si l'obligation de la 'ushr est ainsi acquittée ou non. Le plus juste est que ce paiement acquitte la 'ushr exigée. Si le montant perçu par l'État est inférieur à la 'ushr due, la différence doit être payée par les contribuables. » Bien que les prélèvements mentionnés dans cette déclaration ne soient pas très éloignés des impôts contemporains, il est important de remarquer qu'al-Nawawi dit « Si de tels prélèvements sont perçus à la place de la aumône obligatoire (Zakah) », alors que les gouvernements d'aujourd'hui n'ont pas l'intention de percevoir de tels impôts à la place de la aumône obligatoire (Zakah), ni d'employer leur produit au profit des bénéficiaires de la aumône obligatoire (Zakah).
We have religious opinions given at different times by renowned scholars that Muslim taxpayers may hold the intention that taxes they pay are wholly or partially in fulfillment of zakah. Among them is al Nawawi, who says, "Shafi'ites agree that levies collected unjustly do not stand in place of 'ushr. But if the government takes such levies in place of 'ushr (zakah on agriculture) scholars have two opinions on whether the obligation of 'ushr is thus fulfilled or not. The correct one is that such payment fulfills the required 'ushr. If the amount collected by the state is less than the required 'ushr the difference must be paid by the payers."1 Although levies referred to in this statement are not far-removed from contemporary taxes, it is important to observe that al Nawawi says "If such levies are collected in place of zakah," while governments today do not have in mind to collect such taxes in place of zakah nor to they expend their proceeds on zakah deservants.
De même, un écrivain hanbalite dit : « Ahmad fut interrogé au sujet d'une terre sur laquelle le gouvernement prélève la moitié de la récolte. Il répondit : "C'est injuste. Le gouvernement n'a pas un tel droit." Puis on lui demanda si celui qui paie doit distribuer la zakah sur l'autre moitié. Il répondit : "Ce qui est payé au gouvernement accomplit la zakah obligatoire." Si le propriétaire a la même intention. »2 Ibn Taimiyah est cité comme ayant dit : « Les impôts prélevés par le gouvernement au nom des maks (taxes) peuvent être donnés dans l'intention d'acquitter la zakah, et la zakah obligatoire est ainsi accomplie, bien que de tels paiements ne prennent pas la forme de la zakah. »3 Cette citation d'Ibn Taimiyah semble contredire sa déclaration dans al Fatawa : « Ce que collectent les dirigeants sous d'autres noms que celui de la zakah ne peut pas être compté comme un paiement de zakah. »4 Je me demande laquelle de ces deux citations est la bonne, ou quelle était l'opinion finale d'Ibn Taimiyah ?
Les savants qui n'admettent pas que les impôts soient considérés comme une aumône obligatoire (Zakah)
Scholars who do not allow considering taxes zakah
La majorité des savants n'approuvent pas l'intention d'acquitter l'aumône obligatoire (Zakah) lorsque des impôts sont payés, et s'élèvent fermement contre les avis qui l'autorisent. Ibn Hajar al-Haytami, un savant de l'école chafiite, dit dans son al-Zawajir : « Certains marchands corrompus pensent que le maks qu'ils paient peut être compté comme aumône obligatoire (Zakah) s'ils ont l'intention de payer l'aumône obligatoire (Zakah). Cette idée est sans fondement. Elle est fausse et incorrecte selon l'école chafiite. Le gouvernement, lorsqu'il perçoit des impôts, n'a pas l'intention de considérer ces impôts comme une aumône obligatoire (Zakah), et il ne prélève pas non plus l'aumône obligatoire (Zakah) selon la charia, que ce soit pour les taux ou pour les biens soumis à l'aumône. Le gouvernement prélève ces impôts en affirmant que leur produit doit être dépensé pour l'armée et pour les intérêts publics des musulmans, ce que je ne souhaite pas discuter à ce stade ; mais, dès lors que ces impôts sont légitimes et que leurs conditions requises sont remplies, ces impôts diffèrent de l'aumône obligatoire (Zakah) et ne doivent pas être considérés comme tels, car ils ne portent même pas son nom. » Certains marchands me disent qu'ils ont l'intention d'acquitter l'aumône obligatoire (Zakah) lorsqu'ils remettent ce maks aux percepteurs, et que si ces percepteurs la donnent à des personnes qui n'y ont pas droit, cela relève de leur propre responsabilité.
The majority of scholars do not approve of intending zakah payment when taxes are paid, and come down hard against opinions that allow it. Ibn Hajar al Haitami, a Shafi'ite, says in his al Zawajir, Some corrupt merchants think the maks they pay can be counted as zakah if they make the intention of paying zakah. This is an unfounded notion. It is false and incorrect according to the Shafi'ite school. The government -- when it collects taxes -- does not intend to consider these taxes zakah, nor do they collect zakah according to Shari'ah, regarding both rates and zakatable assets. The government levies these taxes with the claim that their proceeds need to be spent on the army and public interests of Muslims, which I do not want to argue at this point, but given that taxes are legitimate and their proper conditions are fulfilled, these taxes are different from zakah and must not be considered zakah for they do not even carry its name. Some merchants tell me that they make intention of paying zakah when they give this maks to collectors, and if these collectors give it to non zakah deservants, it is their problem.
Cette idée est également fausse. Les bénéficiaires des maks ne méritent généralement pas la zakat. Ils sont tous riches ou puissants et peuvent gagner leur vie. Par quelle vertu la zakat pourrait-elle être donnée à de telles personnes ? L'égoïsme des commerçants les rend aveugles, de sorte qu'ils ne distinguent pas le bien du mal. Tout ce qu'ils veulent, c'est s'épargner l'aumône obligatoire (Zakah) qui leur est due, puisqu'ils sont de toute façon contraints de payer ces taxes. Ils doivent comprendre que l'aumône obligatoire (Zakah) prescrite par Dieu ne s'acquitte pas par le paiement de taxes, même accompagné de leurs intentions perverses. Quant aux taxes oppressives elles-mêmes, ceux qui les paient sont récompensés par Dieu dans la mesure où ils sont opprimés. Les savants musulmans considèrent les percepteurs des maks comme des voleurs ou des brigands armés. Ils pourraient même être bien pires. Évidemment, l'argent collecté par des brigands armés ne peut être considéré comme une aumône obligatoire (Zakah) par ceux qui en sont dépouillés. Les savants musulmans avertissent sans cesse les musulmans contribuables que former l'intention de s'acquitter de la aumône obligatoire (Zakah) en payant des taxes aux percepteurs des maks est incorrect et sans valeur. Les savants considèrent ceux qui font cela comme des ignorants.5
Notes de bas de page.
Footnotes.
1. Al Majmu', vol. 5, pp. 541-543.
1. Al Majmu', Vol. 5, pp. 541-543.
2. Sharh Ghayat al Muntaha, vol. 2, p. 133.
2. Sharh Ghayat al Muntaha, Vol. 2, p. 133.
3. Ceci est cité par Muhammad al Manqur dans al Fawakeh al 'Adidah fi al masa'il al mufidah, vol. 1, p. 154.
3. This is quoted by Muhammad al Manqur in al Fawakeh al 'Adidah fi al masa'il al mufidah, Vol. 1, p. 154.
4. Majmu' al Fatawa, vol. 25, p. 93.
4. Majmu' al Fatawa, Vol. 25, p. 93.
5. Al Zawajir d'Ibn Hajar al Haitami, vol. 1, p. 149.
5. Al Zawajir by Ibn Hajar al Haitami, Vol. 1, p. 149.
6. Radd al Muhthr, vol. 2, p. 42.
6. Radd al Muhthr, Vol. 2, p. 42.
7. Fath al-'Aliy al-Malik, vol. 1, p. 139-140.
7. Fath al 'Aliy al Malik, Vol. 1, pp. 139-140.
8. Tafsir al Manar, vol. 7, p. 576, et Fatawa al Imam Muhammad Rashid Rida, vol. 1, pp. 229-230.
8. Tafsir al Manar, Vol. 7, p. 576, and Fatawa al Imam Muhammad Rashid Rida, Vol. 1, pp. 229-230.
9. Fatawa al Shaikh Shaltut, pp. 116-118.
9. Fatawa al Shaikh Shaltut, pp. 116-118.
10. Tanzim al Islam li al Mujtama', p. 165.
10. Tanzim al Islam li al Mujtama', p. 165.