10.3 Les règles relatives aux terres
10.3 The Rules of Lands
La terre possède un corps (la terre elle-même) et un bénéfice. Son corps est son origine, et son bénéfice est son utilisation pour l'agriculture et d'autres usages. L'Islam autorise la propriété du corps de la terre tout comme il autorise la propriété de son bénéfice, et a établi des règles pour chacun d'eux. En ce qui concerne la propriété du corps de la terre, celle-ci doit être examinée. Si le pays qui inclut cette terre a été ouvert par la conquête, alors le corps de la terre appartiendra à l'État, et la terre sera une terre Kharaji, sauf si elle se trouvait dans la Péninsule Arabique.
Land has a neck (the land itself) and a benefit. Its neck is its origin, and its benefit is its use in farming and other uses. Islam allows the ownership of the neck of the land as it allows the ownership of its benefit, and has put rules for each of them. With regard to the ownership of the neck of the land this has to be examined. If the country which includes this land has been opened by conquest, then the neck of the land will be owned by the State, and the land would be Kharaji land, except if it was in the Arab Peninsula.
Si le pays a été conquis pacifiquement, cela doit également être examiné. Si le traité de paix stipulait que la terre appartient aux Musulmans, et que l'État a installé les habitants sur leur terre en échange d'un impôt foncier (Kharaj) qu'ils versent à l'État, alors cet impôt foncier (Kharaj) demeure permanent. La terre d'un tel pays reste une terre de l'impôt foncier (Kharaj) jusqu'au Jour du Jugement, même si ses propriétaires embrassent l'Islam ou si sa propriété est transférée aux Musulmans par la vente ou par tout autre moyen.
If the country was opened peacefully, then this is also to be examined. If the peace treaty stated that the land belongs to the Muslims, and the State settled the people in their land in return for a Kharaj they pay to the State, then this Kharaj remains permanent. The land of such a country remains Kharaji land until the day of Judgement even if its owners embraced Islam or its ownership was transferred to Muslims through sale or in any other way.
Cependant, si le traité de paix stipulait que la terre leur appartenait, qu'elle restait sous leur contrôle et qu'ils s'y étaient installés en échange d'un certain impôt foncier (Kharaj) qui leur était imposé, alors cet impôt foncier (Kharaj) est considéré comme la capitation (Jizyah). Un tel impôt foncier (Kharaj) est aboli dès lors qu'ils embrassent l'Islam ou s'ils vendent la terre à un musulman. En revanche, s'ils vendent la terre à un mécréant, l'impôt foncier (Kharaj) demeure sans être aboli, car le mécréant est assujetti à l'impôt foncier (Kharaj) et à la capitation (Jizyah).
However, if the peace treaty stated that the land belongs to them and it remained in their hold and they settled upon it, in return for a certain Kharaj imposed upon them, then this Kharaj is considered like Jizya. Such Kharaj is abolished once they embrace Islam or if they sold the land to a Muslim. In contrast, if they sold the land to a disbeliever the Kharaj remains without being abolished, because the disbeliever is subject to Kharaj and Jizya.
Si les habitants du pays ont embrassé l'Islam dans leur terre, comme l'Indonésie, ou la terre qui fait partie de la Péninsule Arabique, alors le cou de la terre appartient à ses habitants, et la terre est considérée comme une terre ’Ushri.
If the people of the country have embraced Islam in their land, like Indonesia, or the land which is part of the Arab Peninsula, then the neck of the land is owned by its inhabitants, and the land is considered ’Ushri land.
La raison de ce traitement est que la terre est une forme de propriété prise comme butin de guerre. Elle est licite (Halal) et elle est la propriété du trésor public (Bayt al-Mal). Hafs ibn Ghiath a rapporté d'après Abu Dh’ib, d'après Zuhri qui a dit : « Le Messager d'Allah ﷺ a accepté la capitation (Jizyah) des adorateurs du feu (Majus) de Bahrain. Elle était acceptée de quiconque parmi son peuple embrassait l'Islam, et sa vie ainsi que ses biens seraient protégés, excepté sa terre qui est considérée comme un butin pour les Musulmans, car il n'avait pas initialement accepté l'Islam alors qu'il n'était sous aucune menace. » La différence entre la terre et les autres butins est que les autres butins peuvent être disposés en les répartissant entre les Musulmans, mais le titre de propriété de la terre demeure sous la disposition du trésor public (Bayt al-Mal) d'un point de vue juridique bien que, pratiquement, elle reste entre les mains de ses habitants qui peuvent en bénéficier. Le fait de conserver le titre de propriété de la terre auprès du trésor public (Bayt al-Mal) tout en permettant aux gens d'en bénéficier signifie qu'il s'agit d'un butin public pour tous les Musulmans, qu'ils existent au moment de la conquête ou qu'ils arrivent plus tard.
The reason for this treatment is that land is a form of property taken as booty in war. It is Halal (allowed) and it is the property of the Bait ul- Mal. Hafs ibn Ghiath narrated from Abu Dh’ib from Zuhri who said: “The Messenger of Allah (pbuh) accepted the Jizya from the fireworshippers (Majus) of Bahrain. It was accepted from any one of its people who embraced Islam, and his life and his property would be protected, except his land which is considered as booty for the Muslims, because He did not accept Islam initially when He was under no threat.” The difference between the land and the other booties is that other booties can be disposed of by dividing them amongst the Muslims, but the neck of the land is kept under the disposal of the Bait ul-Mal from the legal point of view although, practically, it remains in the hands of its inhabitants who can benefit from it. Keeping the neck of the land with the Bait ul-Mal and enabling the people to benefit from it means that it is a public booty for all Muslims, whether they exist at the time of conquest or they come later on.
Quant à la péninsule arabique, toutes ses terres sont des terres ‘ushri, car le Messager d'Allah ﷺ a conquis Makkah par la force et l'a laissée à ses habitants sans y imposer l'impôt foncier (Kharaj). De plus, puisque l'impôt foncier (Kharaj) sur la terre est similaire à la capitation (Jizyah) sur la personne, il ne s'applique pas aux terres de la péninsule arabique, tout comme la capitation (Jizyah) ne s'applique pas sur les cous de ses habitants. Cela est dû au fait que la condition pour imposer l'impôt foncier (Kharaj) sur la terre est que ses habitants soient laissés à ce en quoi ils croient et ce qu'ils adorent, comme ce fut le cas pour la terre d'Iraq. Tandis que les polythéistes de la péninsule arabique n'avaient d'autre choix que d'embrasser l'Islam ou de combattre. Allah (SWT) a dit :
As for the Arab Peninsula, all of its land is ‘ushri land, because the Messenger of Allah (pbuh) opened Makkah by force and He left it to its people and did not put Kharaj on it. Moreover, since the Kharaj on the land is similar to the Jizya on the person, it does not apply to the land of the Arab Peninsula as the Jizya does not apply on the necks of its inhabitants. This is the case because the condition for imposing the Kharaj on the land is that its inhabitants are left to what they believe in and what they worship, as was the case of the land of Iraq. While the polytheists of the Arab peninsula had no choice except to embrace Islam or to fight. Allah (swt) said:
« Puis, quand les mois sacrés seront écoulés, combattez les associateurs partout où vous les trouverez, saisissez-les, assiégez-les et guettez-les dans chaque embuscade. Mais s'ils se repentent, accomplissent la prière et acquittent l'aumône obligatoire (Zakah), alors laissez-les partir librement. » [At-Tauba: 5] Allah (SWT) a également dit :
“Then, when the sacred months have passed, slay the polytheists wherever you find them, take them (captive), besiege them and prepare for them each ambush. But if they repented and established the prayer and paid the zakat then leave their way free.” [At-Tauba: 5] Allah (swt) also said:
« Vous serez appelés contre un peuple doté de puissances immenses, pour les combattre ou pour qu'ils se soumettent (déclarent l'Islam). » [Al-Fath: 16],
“You will be called against a folk of mighty powers, to fight them or they surrender (declare Islam).” [Al-Fath: 16],
Tant qu'aucune capitation (Jizyah) n'a été prélevée auprès des idolâtres arabes, alors aucun impôt foncier (Kharaj) ne doit être prélevé sur leur terre.
As long as no Jizya was taken from the Arab idolaters, then no Kharaj is to be taken from their land.
Dans tous les pays ouverts à l'Islam par conquête ou ouverts par traité de paix à condition que la terre appartienne aux musulmans, le cœur de la terre est une propriété de l'État. Elle est alors considérée comme une terre Kharaji, qu'elle soit toujours sous l'autorité de la communauté (Ummah) islamique comme l'Égypte, l'Irak, l'Inde et la Turquie, ou qu'elle soit passée sous l'autorité des mécréants comme l'Espagne, l'Ukraine, l'Albanie, la Yougoslavie et d'autres. Chaque pays dont les habitants ont déclaré l'Islam par eux-mêmes sans conquête, comme l'Indonésie et toute la péninsule arabique, leur terre appartient aux habitants et est considérée comme une terre ‘Ushri.
In all the countries opened to Islam by conquest or opened by peace treaty on condition that the land belongs to the Muslims, the neck of the land is a property of the State. It is then, considered Kharaji land whether it is still under the authority of the Islamic Ummah like Egypt, Iraq, India and Turkey, or it came under the authority of the disbelievers like Spain, Ukraine, Albania, Yugoslavia and others. Every country whose inhabitants declared Islam by themselves without conquest, like Indonesia and all the Arab peninsula, their land is owned by the inhabitants and considered ‘Ushri land.
En ce qui concerne le bénéfice de la terre, il est considéré comme une propriété personnelle, qu'il s'agisse d'une terre Kharaji ou d'une terre ‘Ushri, qu'elle ait été donnée au peuple par l'État, qu'ils l'aient échangée entre eux, qu'ils l'aient mise en valeur ou qu'ils l'aient laissée en friche. Ce bénéfice confère à la personne qui dispose de la terre des droits similaires à ceux accordés aux propriétaires de la propriété foncière de la terre. Ainsi, cette personne a le droit de la vendre, de l'octroyer ou de la léguer afin qu'elle lui soit héritée. Cela est dû au fait que l'État a le droit d'octroyer des terres à des individus, que la terre soit ‘ushri ou Kharaji. L'octroi de la terre Kharaji consiste à s'approprier le bénéfice de la terre, tout en conservant sa propriété foncière au trésor public (Bayt al-Mal). Dans le cas de la terre ‘ushri, l'octroi consiste à s'approprier la propriété foncière de la terre ainsi que son bénéfice.
With regard to the benefit of the land, it is considered a personal property, whether it was Kharaji land, ‘Ushri land, whether it was given to the people by the State, they exchanged it between themselves, they reclaimed it or they secluded it. This benefit gives the person who disposes of the land rights similar to those given to the owners of the neck of the land. So this person has the right to sell it, grant it or leave it behind so as to be inherited from him. This is the case because the State has the right to grant lands to individuals, whether the land is ’ushri or Kharaji. Granting the Kharaji land is appropriating the benefit of the land, while keeping its neck to the Bait ul-Mal. In the case of the ‘ushri land granting is appropriating the neck of the land and its benefit.
La différence entre l'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj) est que l'’Ushr est prélevé sur la récolte de la terre. Cela signifie que l'État prélève sur les agriculteurs de la terre un dixième de la production réelle de la terre si elle est irriguée naturellement par l'eau de pluie, et il prélève la moitié du dixième de la production réelle si la terre a été irriguée artificiellement par une noria ou d'autres moyens similaires. Muslim a rapporté de Jabir que le Messager d'Allah ﷺ a dit : « Un dixième est prélevé sur ce qui est irrigué par les rivières et la pluie, et la moitié du dixième est prélevée sur ce qui est irrigué par la noria. » Ce dixième est considéré comme une aumône obligatoire (Zakah) et est versé au Bait ul-Mal, et il n'est payé qu'à l'une des huit catégories mentionnées dans le verset coranique :
The difference between ’Ushr and Kharaj is that ’Ushr is taken from the harvest of the land. This means that the State takes from the land’s farmers one tenth of the real production of the land if it is irrigated naturally by rain water, and it takes half of the tenth of the real production if the land was irrigated artificially by a waterwheel or other similar means. Muslim has narrated from Jabir that the Messenger of Allah (pbuh) said: “One tenth is put on what is irrigated by the rivers and rain and half of the tenth is put on what is irrigated by the waterwheel.” This tenth is considered a Zakat and is put in the Bait ul- Mal, and it is not paid except to one of the eight categories mentioned in the Qur’anic verse:
« Les aumônes sont seulement pour les pauvres, et les nécessiteux, et ceux qui les collectent, et pour ceux dont les cœurs doivent être réconciliés, et pour l'affranchissement des esclaves, et pour les endettés, et pour le chemin d'Allah (jihad) et pour les voyageurs ; une obligation imposée par Allah. » [At-Tauba: 60]
“The alms are only for the poor, and the needy, and those who collect them, and those whose hearts are to be reconciled and to free the slaves, and the debtors, and for the way of Allah (Jihad) and for the wayfarers; a duty imposed by Allah.” [At-Tauba: 60],
Al-Hakim, Al-Baihaqi et At-Tabarani ont rapporté, à travers le hadith d'Abu Musa al-Ash’ari et Mu’adh, que lorsque le Messager d'Allah ﷺ les envoya au Yémen pour enseigner la religion (Deen) aux gens, Il ﷺ dit : « Ne prenez ni l'aumône obligatoire (Zakah) ni l'aumône sauf sur ces quatre choses : l'orge, le blé, les raisins secs et les dattes. » Cependant, le Kharaj est ce que l'État prélève auprès du propriétaire terrien ; une certaine quantité qu'il estime et définit selon la production estimée habituelle de la terre, plutôt que sa production réelle. Le Kharaj est estimé sur la terre à hauteur de ce qui peut être prélevé sans commettre d'injustice, ni envers le propriétaire, ni envers le trésor public (Bayt al-Mal). Il est collecté chaque année auprès du propriétaire, que la terre ait été plantée ou non, et qu'elle soit fertile ou stérile. Abu Yusuf a narré dans Al-Kharaj d'après Amru bin Maymun et Haritha bin Mudhrab : « 'Umar bin Al-Khattab envoya 'Uthman ibn Hanif dans la terre d'Iraq et lui ordonna de l'arpenter. Sur chaque Jareeb (une parcelle de terre arable), qu'elle fût cultivée ou inondée d'eau, mais qu'elle puisse être habituellement utilisée, il fixa un Dirham et un Qafeez » (environ 16 kg). Abu Yusuf a également rapporté dans le même livre Al-Kharaj, rapportant d'après Al-Hajjaj bin Arta’a qui a rapporté d'après Ibn ’Awf, que « 'Umar bin Al-Khattab arpenta la terre au-delà de la montagne de Halwan (en Iraq), et sur chaque Jareeb, qu'elle fût cultivée ou inondée d'eau irriguée par un seau ou autre, et qu'elle fût plantée ou négligée, il leva un Dirham et un Qafeez. » Le Kharaj est placé dans le trésor public (Bayt al-Mal) dans une section distincte de celle de l'aumône obligatoire (Zakah). Il est dépensé dans tous les domaines que l'État décide, de la même manière que les autres propriétés du trésor public (Bayt al-Mal).
Al-Hakim, Al-Baihaqi and At-Tabarani reported through the Hadith of Abu Musa al-Ash’ari and Mu’adh that when the Messenger of Allah (pbuh) sent them to Yemen to teach people the deen, He (pbuh) said: “Don’t take zakat or charity except from these four things: Barley, wheat, raisins and dates.” However Kharaj is that which the State takes from the landlord; a certain quantity which it estimates and defines according to the usual estimated production of the land, rather than its actual production. Kharaj is estimated on the land by as much as can be afforded from it, without bringing injustice, neither to the landlord nor to the Bait ul-Mal. It is collected every year from the landlord whether it was planted upon or not and whether it was fertile or barren. Abu Yusuf narrated in Al-Kharaj from Amru bin Maymun and Haritha bin Mudhrab: “Umar bin Al- Khattab sent ’Uthman ibn Hanif to the land of Iraq and He ordered Him to survey it. On each Jareeb (a patch of arable land) whether it was cultivated or overflowed with water, but could be usually used, He put one Dirham and one Qafeez” (about 16kg). Abu Yusuf also reported in the same book Al-Kharaj narrating from Al-Hajjaj bin Arta’a who narrated from Ibn ’Awf who said that “Umar bin Al-Khattab surveyed the land beyond the mountain of Halwan (in Iraq), and on every Jareeb, whether it was cultivated or overflowed with water irrigated by a bucket or something else, and whether it was planted or neglected, He levied a Dirham and one Qafeez.” Kharaj is placed in the Bait ul-Mal in a section other than that of zakat. It is spent on all the aspects which the State decides, in the same way as the other properties of Bait ul-Mal.
En ce qui concerne la terre qui a été conquise par la force et sur laquelle l'impôt foncier (Kharaj) a été imposé, son impôt foncier (Kharaj) perdure éternellement. Si ses habitants embrassent l'Islam ou s'ils la vendent à un musulman, son impôt foncier (Kharaj) n'est pas annulé, car son caractère de terre conquise par la force demeure pour toujours. En conséquence, les nouveaux propriétaires (musulmans) doivent payer l'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj). Cela s'explique par le fait que l'impôt foncier (Kharaj) est un droit dû sur la terre, tandis que l'’Ushr est un droit dû sur la production d'une terre appartenant à un musulman, une question établie par les versets et les hadiths. Il n'y a aucune contradiction entre les deux droits, car chacun d'eux est établi par sa propre preuve. Quant à ce que les Ahnaf ont choisi en ne combinant pas l'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj) sur une même terre, en se référant à un hadith du Messager d'Allah ﷺ : « L'’Ushr et l'impôt foncier (Kharaj) ne s'additionnent pas sur une terre appartenant à un musulman » ; cette parole n'est pas un hadith, et les collecteurs de hadiths (Huffadh) n'ont pas prouvé que le Prophète ﷺ l'a dite.
Concerning the land which was opened by force and upon which Kharaj was imposed, its Kharaj continues forever. If its inhabitants embraced Islam or they sold it to a Muslim, its Kharaj is not abolished, because its character as being opened by force remains for all time. Accordingly, the new (Muslim) landlords have to pay the ’Ushr and the Kharaj. This is the case because the Kharaj is a right due on the land, while the ’Ushr is a right due on the production of land owned by a Muslim, a matter established by the verses and the Ahadith. There is no contradiction between the two rights, as each one of them is established by its own evidence. With regard to what the Ahnaf chose in not combining the ’Ushr and the Kharaj on the same land, referring to a Hadith from the Messenger of Allah (pbuh): “Ushr and Kharaj do not add together upon a land owned by a Muslim”; this saying is not a Hadith, and the collectors of Ahadith (Huffadh) did not prove that the Prophet (pbuh) said it.
Quant à la collecte de l'impôt foncier (Kharaj) et de l'’Ushr, elle commence par la collecte de l'impôt foncier (Kharaj). Si ce qui reste après le paiement de l'impôt foncier (Kharaj), en termes de plantes et de fruits, atteint le seuil minimal (Nisab), alors l'aumône obligatoire (Zakah) est prélevée sur celui-ci. Cependant, si ce qui reste après le paiement de l'impôt foncier (Kharaj) est inférieur au seuil minimal (Nisab), alors il n'y a pas d'aumône obligatoire (Zakah) sur celui-ci (c'est-à-dire pas d'’Ushr).
As for the collection of the Kharaj and ’Ushr, it is started with collecting of the Kharaj. If that which is left after paying the Kharaj, of plants and fruits amounts to the Nisab, then the Zakat is taken from it. However, if that which is left after paying the Kharaj is less than the Nisab, then there is no Zakat upon it (i.e. no ’Ushr).