21.6 L'impôt foncier (Kharaj)
21.6 The Land Tax (Kharaj)
L'impôt foncier (Kharaj) est un droit qu'Allah (SWT) a permis aux musulmans de prélever auprès des mécréants (Kafir). C'est un droit imposé sur la terre qui a été conquise sur les mécréants (Kafir) par la voie de la guerre ou par voie d'accord pacifique, à condition que l'accord de paix stipule que la terre est la nôtre (c'est-à-dire appartenant aux musulmans) et qu'ils continueront à cultiver la terre en échange d'un impôt foncier (Kharaj) qu'ils devront payer à l'État. L'impôt foncier (Kharaj) dans la langue arabe signifie le loyer et la récolte ou la culture. Toute terre conquise sur les mécréants (Kafir) après avoir déclaré la guerre contre eux est considérée comme une terre Kharajiyya, et même s'ils embrassent l'Islam après la conquête, la terre demeure Kharajiyya. Abu ‘Ubayd a rapporté dans Al-amwal d'après Al-Zuhri : « Le Messager d'Allah ﷺ a accepté la capitation (Jizyah) des Magiens de Bahreïn. » Al-Zuhri a dit : « Celui qui a embrassé l'Islam, il ﷺ l'a acceptée de lui et son Islam a garanti la sécurité de sa vie et de ses biens, exception faite de la terre. Cette terre est devenue un butin pour les musulmans parce qu'il n'avait pas embrassé l'Islam en premier lieu lorsqu'il était en position de force », c'est-à-dire lorsqu'il était hors de portée des musulmans. Quant au montant de l'impôt foncier (Kharaj) imposé sur la terre, celui-ci est estimé selon le potentiel de la terre. Lorsque ‘Umar (RA) a imposé l'impôt foncier (Kharaj), il a pris en considération le potentiel de la terre, sans injustice envers le propriétaire et sans aucun préjudice envers l'agriculteur. Dans certaines régions, il a imposé sur chaque Jareeb (une parcelle de terre arable) un Qafeez et un Dirham, et il a imposé dans d'autres régions un montant différent, et dans les terres d'Ash-Sham, il en a imposé un autre encore. Il était connu qu'il prenait en considération le potentiel de la terre. Si l'impôt foncier (Kharaj) est déterminé selon le potentiel de la terre, il sera prélevé selon la manière dont il a été imposé. Si l'impôt foncier (Kharaj) était imposé sur la superficie de la terre annuellement, la terre serait alors taxée à la fin de l'année lunaire, car c'est l'année reconnue par la Shar’a. Cependant, si l'impôt foncier (Kharaj) est imposé sur la zone cultivée de la terre, l'impôt foncier (Kharaj) sera prélevé à la fin de l'année civile car c'est l'année liée aux précipitations et aux semailles de la récolte. Si l'impôt foncier (Kharaj) est imposé par voie de partage, c'est-à-dire si une estimation spécifique est fixée selon ce que la terre produit normalement, l'impôt foncier (Kharaj) sera prélevé au moment où la récolte est mûre et lorsqu'elle a été récoltée. L'imam se réserve le droit d'estimer l'impôt foncier (Kharaj), tout en prenant en considération la manière la plus appropriée au regard de ces trois aspects, soit sur la superficie de la terre, soit sur la superficie de la partie plantée, soit par voie d'estimation de la production. Si des améliorations sont apportées à la terre et que cela entraîne une augmentation de la production, ou si les terres ont été soumises à une multitude d'éléments ayant entraîné une diminution de la quantité de production, alors la situation doit être examinée. Si l'augmentation est le résultat d'une action entreprise par l'agriculteur, telle que le creusement d'un puits ou d'un canal, alors l'impôt foncier (Kharaj) ne sera pas augmenté. Si, cependant, la diminution est le résultat de leur propre fait, tel que la destruction d'un canal ou la négligence d'un puits, alors l'impôt foncier (Kharaj) ne sera pas réduit et il leur sera ordonné de réparer le dommage qu'ils ont causé. Si l'augmentation ou la diminution est causée par l'État, c'est-à-dire si l'État devait creuser un puits ou si, d'autre part, il négligeait la réparation des puits et des canaux, dans ce cas, il se réserve le droit d'augmenter l'impôt foncier (Kharaj) et il doit également le réduire lorsque la production diminue. Si la diminution ou l'augmentation devait se produire en raison d'éléments naturels, tels que le déracinement d'arbres par un ouragan ou la destruction des canaux à cause d'un torrent, dans ce cas, la terre sera taxée selon son potentiel de peur que les agriculteurs ne soient lésés. L'impôt foncier (Kharaj) doit être estimé pour une période de temps spécifique et connue et il ne doit pas être fixé de manière permanente. Cette estimation change à la fin de la période et une nouvelle estimation sera fixée selon le potentiel de la terre au moment de l'estimation pour la nouvelle période.
The Kharaj is a right that Allah (swt) enabled the Muslims to take from the Kuffar. It is a right imposed on the neck of the land that has been conquered from the Kuffar by way of war or by way of peaceful agreement, provided that the peace agreement stipulates that the lands is ours (ie belonging to the Muslims) and that they will continue to farm the land in exchange of a Kharaj that they should pay to the State. The Kharaj in the Arabic language means the rental and the harvest or the crop. Each land conquered from the Kuffar after declaring war against them is considered Kharaji land, and even if they embraced Islam after the conquest, the land remains Kharaji. Abu ‘Ubayd reported in Al-amwal on the authority of Al-Zuhri: “The Messenger of Allah (pbuh) accepted the Jizya from the Magi of Bahrain.” Al-Zuhri said: “He who embraced Islam He (pbuh) accepted it from Him and his Islam ensured that his life and his wealth were safe, save for the land. That land became a booty for the Muslims because He had not embraced Islam in the first instance when He was in a position of strength”, meaning when He was beyond the reach of the Muslims. As for the amount of the Kharaj imposed on the land, this is estimated according to the potential of the land.When ‘Umar (RA) imposed the Kharaj, He took into consideration the potential of the land, without unfairness to the owner and without any prejudice against the farmer. In some areas, He imposed upon every Jareeb (a patch of arable land) a Qafeez and a Dirham and He imposed in other areas a different amount, and in the lands of Ash-Sham He imposed yet another. It was known that He took into consideration the potential of the land. If the Kharaj is determined according to the potential of the land, it will be levied according to the manner in which it was imposed. If the Kharaj were imposed over the area of the land annually, the land would then be levied at the end of the lunar year, because it is the year recognised by Shar’a. However, if the Kharaj is imposed upon the farmed area of the land, the Kharaj will be levied at the end of the calendar year because it is the year related to the rainfalls and to the sowing of the crop. If the Kharaj is imposed by way of sharing i.e. if a specific estimate is set according to what the land normally produces, the Kharaj will be levied as and when the crop is ripe and when it has been harvested. The Imam reserves the right to estimate the Kharaj, while taking into consideration the most appropriate way with regard to these three aspects, either on the area of the land, or the area of the planted part, or by way of estimating the produce. If improvements are introduced to the land, and this resulted in an increase in the produce, or if the lands have been subjected to a host of elements that led to a decrease in the amount of produce, then the situation must be examined. If the increase was the result of an action undertaken by the farmer, such as the digging of a well or a canal, then the Kharaj would not be increased. If, however, the decrease was as a result of by their own doing, such as the destroying of a canal or the neglect of a well, then the Kharaj would not be reduced and they would be ordered to repair the damage they had caused. If the increase or decrease was caused by the State i.e. if the State were to dig a well or if on the other hand she were to neglect the repair of the wells and the canals, in this case she reserves the right to increase the Kharaj and she has also to reduce it when the produce decreases. If the decrease or the increase were to occur due to natural elements, such as the uprooting of trees by a hurricane or the destroying of the canals due to a torrent, in this case the land will be levied according to its potential lest the farmers are wronged. The Kharaj should be estimated for a specific and known period of time and it should not be permanently fixed. This estimate changes when the period ends and a new estimate will be fixed according to the potential of the land at the time of estimation for the new period.