10.5 Aliénation de terres
10.5 Disposal of Land
Tout propriétaire est tenu d'exploiter sa terre. Le propriétaire qui a besoin d'aide pour exploiter la terre est aidé par le trésor public (Bayt al-Mal). S'il néglige l'exploitation de la terre pendant trois années consécutives, elle lui est retirée et donnée à une autre personne. 'Umar ibn Al-Khattab a dit : « Celui qui clôture (quelque chose) n'y a plus de droit après trois ans. » Yahya ibn Adam a rapporté d'Amru ibn Shu’aib, qui a dit : « Le Prophète ﷺ a accordé des terres à certains membres de Mazina ou de Johaina et ils les ont négligées. D'autres personnes sont venues et les ont cultivées. 'Umar a dit : "Si la terre avait été accordée par moi ou par Abu Bakr, je l'aurais rendue (à ces personnes). Mais puisqu'elle a été accordée par le Messager d'Allah ﷺ, je ne le ferais pas." Et il a dit : "Quiconque néglige une terre pendant trois ans sans l'utiliser et qu'une autre personne vient et l'utilise, elle devient la sienne." » Ce que signifient les paroles d'Umar, c'est que la terre n'a pas été utilisée pendant plus de trois ans. S'il s'agissait d'une concession d'Abu Bakr, alors moins de trois ans s'étaient écoulés, et s'il s'agissait de 'Umar, moins de trois ans s'étaient également écoulés. En revanche, s'agissant d'une concession du Messager d'Allah ﷺ, plus de trois ans s'étaient écoulés, elle ne pouvait donc pas être rendue à ceux à qui la concession avait été faite.
Every landlord is obliged to use his land. The owner, who is in need of help for using the land, is helped by the Bait ul-Mal. If He neglects the use of the land for three continuous years it is taken from Him and given to another person. ’Umar ibn Al-Khattab said: “The one who fences (something) has no right in it after three years.” Yahya ibn Adam reported from Amru ibn Shu’aib, who said: “The Prophet (pbuh) granted land to some people from Mazina or Johaina and they neglected it. Other people came and cultivated it. ’Umar said: ‘If the land was granted by me or by Abu Bakr, I would have returned it back (to those people). But since it was granted by the Messenger of Allah (pbuh) I would not.’ And He said: ‘Whoever neglected a land for three years without using it and another person came and used it, it becomes his.”’ What is meant by the words of ’Umar is that the land was not used for more than three years. If it was a grant from Abu Bakr, then less than three years had passed and if it was from ‘Umar, less than three years had passed as well. As a grant from the Messenger of Allah (pbuh), however more than three years had passed, so it could not be returned back to those who were given the grant.
Abu Ubayd a rapporté dans le livre d'Al-Amwal, d'après Bilal ibn al-Harith al-Muzni, que le Prophète ﷺ lui avait accordé la totalité d'al-Aqeeq. Il a dit qu'à l'époque d'’Umar, celui-ci ('Umar) dit à Bilal : « Le Messager d'Allah ﷺ ne vous a pas accordé ce lieu pour l'enclore contre les gens, mais pour l'utiliser. Prenez-en donc autant que vous pouvez en assumer les frais et rendez le reste. » Par conséquent, il y a consensus (Ijma’) des compagnons (Sahabah) que quiconque néglige sa terre pendant trois ans verra sa terre lui être retirée et donnée à une autre personne.
Abu Ubayd reported in the book of Al-Amwal from Bilal ibn al-Harith al-Muzni that the Prophet (pbuh) had granted Him all of al-Aqeeq. He said that during the time of ’Umar, He (’Umar) said to Bilal, “The Messenger of Allah (pbuh) did not grant you the place to fence it against the people but to use it. So take of it as much as you can afford and return the rest of it.” Therefore it is Ijma’a of the Sahabah that whoever neglected his land for three years, would have the land taken away from Him and given to another person.
De cette manière, le propriétaire est autorisé à cultiver sur sa terre en utilisant ses outils, ses semences, ses animaux et sa main-d'œuvre ; et il a le droit d'employer des ouvriers pour y travailler. S'il ne peut pas l'utiliser, l'État peut l'aider. Si le propriétaire ne le fait pas, il doit la donner à une autre personne pour qu'elle y cultive, sous forme de concession sans contrepartie. S'il ne le fait pas et qu'il la conserve, un délai de trois ans lui est accordé. S'il la néglige pendant trois ans, l'État la lui retirera et la concédera à quelqu'un d'autre. Il est rapporté par Yahya ibn Adam dans le livre d'Al-Kharaj que Yunus a rapporté de Muhammad ibn Ishaq, d'après ’Abdullah ibn Abu Bakr, qui a dit : « Bilal ibn al-Harith ibn al-Muzni vint au Messager d'Allah ﷺ et lui demanda de lui concéder une certaine terre ; le Prophète ﷺ lui concéda une grande parcelle de terre. Lorsqu'’Umar prit le pouvoir, il dit à Bilal : "Ô Bilal, tu as demandé au Messager d'Allah ﷺ de te concéder une grande terre et il te l'a concédée ; et le Messager d'Allah ﷺ n'avait pas l'habitude de retenir quoi que ce soit lorsqu'on lui demandait de donner, et tu ne peux pas gérer cette terre." Bilal dit : "Oui." ’Umar dit : "Alors regarde la partie que tu peux gérer et conserve-la, et la partie que tu n'es pas capable d'utiliser, donne-la-nous afin de la diviser entre les musulmans." Bilal dit : "Je jure par Allah que je ne ferai pas cela à une terre que le Messager d'Allah ﷺ m'a donnée." ’Umar dit : "Par Allah, tu dois le faire." Ainsi, ’Umar lui prit la partie qu'il ne pouvait pas utiliser et la divisa entre les musulmans." Il est tout à fait clair que la personne qui possède une terre mais ne peut pas la cultiver et qui la néglige pendant trois ans, se verra retirer sa terre par l'État et celle-ci sera donnée à une autre personne, comme ’Umar ibn Al-Khattab l'avait fait avec Bilal al-Muzni concernant la terre des mines d'al-Qabliyah. »
In this way the landlord is allowed to plant upon his land by use of his tools, seeds, animals and labour; and He has the right to employ labourers to work on it. If He cannot use it then the State may help him. If the landlord does not do this He has to give it to another person, to plant upon it, as a grant without recompense. If He does not do this and He keeps hold of it He is given a period of three years. If He neglects it for three years, the State will take it from Him and grant it to someone else. It is narrated by Yahya ibn Adam in the book of Al-Kharaj that Yunus narrated from Muhammad ibn Ishaq from ’Abdullah ibn Abu Bakr, who said: “Bilal ibn al-Harith ibn al-Muzni came to the Messenger of Allah (pbuh) and asked that He grant Him a certain land; the Prophet (pbuh) granted Him a large piece of land. When ’Umar took the authority He said to Bilal, ‘O Bilal you asked the Messenger of Allah (pbuh) to grant you large land so He granted it to you; and the Messenger of Allah (pbuh) was not used to holding back anything He was asked to give and you can’t manage this land.’ Bilal said: ‘Yes.’ ’Umar said: ‘So look at the part which you can manage and hold it, and the part which you are not able to use give it to us so as to divide it amongst Muslims.’ Bilal said: ‘I swear by Allah I will not do that to a land the Messenger of Allah (pbuh) gave to me.’ ’Umar said: ‘By Allah you must do it.’ So ’Umar took from Him the part He could not use and divided it amongst the Muslims.” It is quite clear that the person who owns land but cannot plant upon it and who neglects it for three years, will have it taken from Him by the State and given to another person, as ’Umar ibn Al-Khattab had done with Bilal al-Muzni with regard to the land of the mines of al-Qabliyah.
En conclusion, la terre est possédée par l'enceinte, par l'attribution du calife, par la culture, par l'héritage et par le commerce. Les textes, qui sont parvenus concernant la reprise de la terre de celui qui l'a négligée pendant trois ans, ont mentionné celui qui a entouré la terre d'une enceinte, et celui à qui la terre a été attribuée par le calife. Ils n'ont pas mentionné d'autres types de propriétaires, tels que l'héritier, celui qui cultive la terre et l'acheteur. Ainsi, le fait de négliger toute terre appartenant à une personne pendant trois ans permet-il au calife de la lui retirer pour la donner à un autre ? Alternativement, cela est-il spécifique à celui qui a entouré d'une enceinte une terre morte, et à celui à qui la terre a été attribuée par le calife ? Pour répondre à cette question, nous remarquons que l'enceinte de la terre est semblable à son achat, à son héritage ou à tout autre moyen de propriété du point de vue de la disposition de la terre et de sa possession. Si celui qui a entouré la terre d'une enceinte la vendait, il en posséderait le prix car il s'agit d'un droit en échange d'un bien, il est donc permis d'en être dédommagé. De plus, si celui qui a entouré la terre d'une enceinte meurt, la propriété de la terre est transférée à ses héritiers comme le reste des biens dont ils disposent, et elle est divisée entre eux selon les règles de la charia. Cela est également similaire à celui à qui le calife attribue une parcelle de terre. Par conséquent, celui qui entoure une terre d'une enceinte et celui à qui une terre est attribuée n'ont aucun mérite spécifique qui les distinguerait des autres propriétaires, ce qui ferait que la reprise de la terre, si elle était négligée pendant trois ans, leur serait spécifique à l'exclusion des autres propriétaires, qui possèdent la terre par d'autres moyens de propriété. Ils ne possèdent pas non plus ce mérite qui ferait de l'enceinte et de l'attribution de terre une contrainte pour la reprise de la terre si elle était négligée pendant trois ans. En ce qui concerne l'argument selon lequel les textes les ont spécifiquement mentionnés eux seuls, cela n'indique pas une restriction, car il ne s'agit pas d'une description, ce qui signifie que la saisie de la terre de celui qui la néglige n'est due qu'au fait qu'il en est devenu propriétaire par l'enclos ou par l'octroi. Il s'agit plutôt d'un texte ayant énoncé un seul membre du Mutlaq (non restreint), où la terre est saisie auprès d'un type de propriétaire s'il la néglige. Le texte est général et la mention de la propriété par l'enclos et par l'octroi n'est qu'une mention d'un seul membre du Mutlaq (non restreint) et non une restriction qui exclurait les autres. Cependant, si le texte concerne un incident, il doit être examiné. S'il inclut un raisonnement, il devient alors un texte général dans la matière raisonnée. Le texte en question indique un raisonnement, à savoir la saisie de la terre après trois ans en raison de la négligence de sa culture. La négligence de la terre pendant trois ans est la cause juridique (Illah) de sa saisie. La raison de la saisie de la terre de celui qui l'a enclavée est donc parce qu'il l'a négligée pendant trois ans, et non parce qu'il est un propriétaire par l'enclos, ou parce qu'il est un propriétaire par l'enclos qui a négligé la terre. L'enclos de la terre n'indique pas qu'il est la raison de sa saisie, ni par lui-même (l'enclos), ni en le combinant avec la négligence. C'est plutôt la négligence seule qui est l'élément indiquant la cause juridique (Illah) de sa saisie. Ainsi, la négligence de la terre est une cause juridique (Illah) qui tourne avec la règle raisonnée, en présence comme en absence. Chaque fois que la négligence de la terre par son propriétaire pendant trois ans survient, elle lui sera saisie, qu'il en soit propriétaire par l'enclos, par l'octroi, par l'héritage ou par tout autre moyen. Si le propriétaire par l'enclos ne néglige pas sa terre pendant trois ans, elle ne lui sera pas saisie.
En outre, le fait de clôturer une terre, comme mentionné par ’Umar (qu'Allah l'agrée) dans le hadith du Messager d'Allah ﷺ : « Quiconque clôture une terre (Muhtajir) n'a aucun... » est une expression indirecte de sa propriété ; car il est d'usage que le propriétaire d'une terre la clôture en entourant ses limites de pierres, afin qu'elle soit reconnue comme sa propriété et qu'elle soit différenciée de la propriété d'autrui. Il n'est pas une condition qu'il pose des pierres autour pour être appelé un clôtureur. Au contraire, le fait de mettre des plantes ou des arbres sur les limites de la terre, ou de creuser un fossé, ou d'effectuer tout travail indiquant qu'il la possède, tout cela est appelé (Ihtijar), et celui qui fait cela à une terre est appelé un clôtureur (Muhtajir). Le Messager d'Allah ﷺ dit dans un autre hadith rapporté par Abu Dawud : « Quiconque entoure une terre par une clôture... » Le hadith implique que l'édification d'un mur (clôture) autour d'une terre est une expression indirecte de sa propriété, selon le sens linguistique du mot « clôturé ». Linguistiquement, le mot Ihtajara se réfère à quelque chose que l'on met sur ses genoux ou que l'on embrasse. Ihtijara (clôturer) par rapport à une terre signifie que l'on l'a embrassée, signifiant ainsi la propriété de celle-ci. Par conséquent, le sens du hadith sera que quiconque a embrassé une terre (en est devenu le propriétaire) n'a plus de droit après trois ans, qu'il ait posé des pierres sur ses limites, qu'il l'ait entourée d'une clôture, ou qu'il ait fait quoi que ce soit indiquant sa propriété sur celle-ci.
In addition, fencing of the land as mentioned by ’Umar (ra.) in the Hadith of the Messenger of Allah (pbuh): “Anyone who fences a land (Muhtajir) has no....” is an indirect expression of its ownership; as it is usual that the owner of the land fences the land by encircling its borders with stones, so as to be known as his property, and be differentiated from the property of others. It is not a condition that He puts stones around it so as to be called a fencer. Rather, to put plants or trees on the borders of the land or to dig a ditch, or carry out any work which indicates that He possesses it, all this is called (Ihtijar), and the one who does that to a land is called a fencer (Muhtajir). The Messenger of Allah (pbuh) says in another Hadith that is narrated by Abu Dawud: “Whoever encircled a land by a fence...” The Hadith implies that walling (fencing) of the land is an indirect expression of its ownership, according to the linguistic meaning of the word “fenced.” Linguistically, the word Ihtajara refers to something one puts in his lap or embraces. Ihtijara (walled) with respect to a land, means one embraced it, meaning ownership of it. Therefore the meaning of the Hadith will be that whoever embraced a land (owned it), has no right after three years, whether He put stones on its borders, or He encircled it by a fence, or He did anything that indicates his ownership of it.
Ceci est l'argument concernant le texte. Cependant, en ce qui concerne ce qu'’Umar a suivi et sur quoi le reste des compagnons sont restés silencieux, ’Umar a ordonné que la terre que le Messager d'Allah ﷺ avait accordée à Mazina et que d'autres avaient cultivée, soit donnée à ceux qui l'avaient cultivée, et il a empêché Mazina de s'en emparer. Il a également dit : « Quiconque néglige une terre pendant trois ans sans la cultiver, et qu'une autre personne la cultive, elle lui appartiendra. » Ce propos d'’Umar est général, car il a dit : « Quiconque néglige une terre... » Il a également dit à Bilal ibn al-Harith al-Muzni : « Le Messager d'Allah ﷺ ne vous a pas accordé de terre pour l'enclore contre les gens, mais Il vous l'a accordée pour l'utiliser, alors prenez la part que vous pouvez gérer et rendez le reste. » Il a en réalité repris de lui ce qu'il était incapable d'utiliser. Limiter cette décision aux seules terres accordées sans une preuve claire de spécification n'est pas autorisé, elle doit plutôt rester générale. Le fait que l'incident se soit produit avec la personne à qui la terre avait été accordée n'est qu'une expression concernant un incident, et n'est pas limité à cet incident.
This is the argument with regard to the text. However, with regard to what ’Umar followed, and the rest of the companions kept silent on, ’Umar ordered that the land which the Messenger of Allah (pbuh) granted to Mazina which others cultivated, be given to those who cultivated it, and He prevented Mazina from taking it. He also said: “Whoever neglected a land for three years without cultivating it, and some other person cultivated it, it would be his.” This speech of ’Umar is general, as He said: “Whoever neglected a land…” He also said to Bilal ibn al-Harith al- Muzni “The Messenger of Allah (pbuh) did not grant you land to fence it against the people, rather He granted it you to use it, so take the part which you can manage, and return the rest of it.” He actually took from Him that which He was unable to use. Limiting this decision to granted land alone without a clear evidence of specification is not allowed, rather it should stay general. The fact that the incident occurred with the person who was granted the land is just an expression about an incident, and is not limited to that incident.
Par conséquent, tout propriétaire qui néglige la terre pendant trois ans voit sa terre lui être retirée et donnée à un autre, quels que soient ses moyens de propriété de ladite terre. Ce qui importe, c'est la négligence de la terre et non les moyens de sa propriété. Il n'est pas vrai de dire que cela signifie prendre la propriété des gens sans droit. Cela est dû au fait que la Shar’a a donné à la propriété foncière une signification différente de celle de la propriété de biens meubles ou de la propriété de bâtiments : elle a fait de la propriété de la terre une propriété destinée à sa culture. Si elle était négligée pendant la période déterminée par la Shar’a, alors le propriétaire aurait ignoré le sens de sa propriété. La Shar’a a établi que la propriété de la terre est destinée à l'agriculture, que ce soit par la culture, l'octroi, l'héritage, l'achat ou d'autres moyens. Elle a également établi la déchéance de la propriété de celle-ci par négligence. Tout cela a pour but la culture continue et l'utilisation de la terre.
Therefore, every landlord who neglects the land for three years has his land taken from Him and given to another, whatever his means of ownership of the land was.What matters is the neglecting of the land and not the means of its ownership. It is not true to say that this means taking the property of people without right. This is because Shar’a gave land ownership a meaning different to that of the ownership of moveable properties or the ownership of buildings: it made land ownership for cultivating it. If it was neglected for the period determined by the Shar’a, then the landlord would have ignored the meaning of its ownership. Shar’a has made the ownership of the land for farming whether by cultivation, granting, inheritance, buying or other means. It also made the stripping of the ownership of it, by negligence. This is all for the purpose of continual farming and use of the land.