30.7 Location de biens
30.7 Hiring Assets
Si le contrat porte sur les bénéfices de choses telles que la location de maisons, d'animaux, de voitures et autres similaires, alors l'objet du contrat est le bénéfice de la chose, et l'estimation du salaire comparable provient inévitablement de l'examen de la chose dont le bénéfice équivaut au bénéfice de la chose louée. Dès que la location de la chose est achevée, le locataire peut alors tirer le bénéfice de la chose qu'il a louée ; s'il a loué une maison, il peut y résider, ou s'il s'agit d'un animal ou d'une voiture, il peut s'en servir pour voyager. Le locataire peut louer la chose louée une fois qu'il en est en possession, soit au même montant qu'il l'a louée, soit pour plus ou pour moins. Cela est dû au fait que la prise de possession de la chose louée remplace la prise de possession du bénéfice, avec la preuve qu'il est autorisé à en disposer, ainsi le contrat portant sur celle-ci est permis. Et aussi parce qu'il s'agit d'un contrat permis avec le capital. Cependant, lorsqu'il loue la chose pour un bénéfice, il peut en tirer un bénéfice similaire ou moindre, mais il ne peut pas en tirer plus que ce même bénéfice. Cela est parce qu'il ne lui est pas permis de prendre plus que son droit ou autre que ce qu'il mérite. S'il loue un animal pour monter dessus, il ne lui est pas permis de lui charger un fardeau car monter est plus léger que charger. S'il loue une voiture pour une telle distance, il ne lui est pas permis de l'utiliser pour une distance plus grande que celle pour laquelle il l'a louée. S'il a loué une maison pour y résider, il ne lui appartient pas d'en faire un entrepôt pour le bois, le fer ou autre chose qui causerait un dommage plus grand à la maison que la simple résidence. En résumé, si le contrat porte sur la chose contre compensation, c'est une vente, et s'il porte sur le bénéfice de la chose contre compensation, c'est une location. En conséquence, le contrat peut porter sur la chose seule, comme la vente d'un arbre avec ses produits dont la qualité est apparue sans vendre ses produits, et il peut porter sur la chose avec son bénéfice, comme la vente d'une maison. Cela peut porter sur la récolte seule, comme la vente d'une récolte dont la maturité est apparue, et cela peut porter sur le bénéfice non corporel lui-même, comme l'occupation d'une maison. S'il porte sur un bénéfice qui n'est pas considéré comme une chose, il s'agit d'une location et non d'une vente. Tout comme l'acheteur de la chose en devient propriétaire et peut en disposer par tous les modes de disposition, de même le locataire de la chose possède la chose louée qu'il détient par la location, et il peut en disposer par tous les modes de disposition une fois qu'il en a pris possession. Cela est dû au fait que la prise de possession de la chose lorsqu'elle est louée tient lieu de la prise de possession des bénéfices, avec la preuve qu'il est autorisé à en disposer, de sorte que le contrat portant sur celle-ci est permis, comme la vente de la récolte sur son arbre. Dès que la location de la chose est conclue et qu'il prend possession de son bénéfice, le locataire possède tous les modes de disposition de la charia concernant le bénéfice de la chose qu'il a louée, car il en est le propriétaire. Il peut donc la louer au prix qu'il juge opportun, quel que soit le montant atteint. Ainsi, s'il l'a louée pour 50 puis qu'il la loue (à quelqu'un) pour 500, cela est permis car il possède le bénéfice, il possède donc (le droit de) la louer (à quelqu'un) selon ce qu'il juge opportun et non selon le prix pour lequel il l'a louée. Par conséquent, ce qui est appelé prime de location pour les entrepôts, les maisons et autres — qui consiste à payer une somme d'argent spécifique en plus du loyer fixé pour la maison ou l'entrepôt au premier locataire par ceux qui louent auprès de lui — est permis et il n'y a rien de mal à cela, car le locataire peut louer la maison ou l'entrepôt qui est en sa location à un autre pour le loyer fixé et pour un montant supérieur à celui pour lequel il a été loué. C'est une question permise car il lui est permis de sous-louer ce qu'il a loué pour plus ou pour moins que ce qu'il a payé, puisque c'est un contrat permis avec le capital, il est donc permis d'en tirer un profit, comme la vente du bien vendu pour plus que son prix d'achat après en avoir pris possession.
If the contract comes upon the benefits of things like hiring houses, animals, cars and the like, then that which is contracted upon is the benefit of the thing and estimating the comparable wage inevitably comes by looking to the thing whose benefit equals the benefit of the hired thing. Whenever the hiring of the thing is completed, then the hirer can take the benefit of the thing which he hired; so if he hired a house, he can reside therein or if it was an animal or car, then he can ride it. The hirer can hire the hired thing once he possesses it at the same (amount) he hired it or for more or less. This is because taking possession of the hired thing stands in the place of taking possession of the benefit with the evidence that he is allowed to dispose in it, thus the contract over it is permitted. And also because it is a contract permitted with the capital. However, when he hires the thing for the benefit he can take similar to that benefit or less, but he cannot take more than this same benefit. This is because it is not permitted for him to take more than his right or other than what he deserves. If he hires an animal to ride it, it is not permitted for him to load a burden upon it because riding is lighter than loading. If he hires a car for such a distance, it is not permitted for him to ride it for a greater distance than that which he hired it for. If he hired a house to reside therein, it is not for him to make a storehouse for wood, iron or the like which is of greater harm to the house than residing. In short, if the contract came upon the thing for compensation it is a sale, and if it came upon the benefit of the thing for compensation it is hiring. Accordingly the contract can come upon the thing alone like selling a tree with produce whose goodness has appeared without selling its produce and it can come upon the thing with its benefit like selling a house. And it can come upon the produce alone like selling a produce whose goodness has appeared, and it can come upon non-corporeal benefit itself like residing in a house. If it came upon a benefit which is not considered a thing, it is hiring not a sale. Just as the buyer of the thing owns the thing and disposes therein in all disposals, similarly the hirer of the thing owns the hired thing which he possesses by hiring and he can dispose in it in all disposals once he takes possession of it. This is because taking possession of the thing when it is hired stands the place of taking possession of the benefits with the evidence that he is permitted to dispose therein so the contract over it is permitted like selling the produce upon its tree. Whenever the hiring of the thing is completed and he takes possession of its benefit, the hirer possesses all of the Shari’ah disposals in the thing’s benefit which he hired because it is his ownership. So he can hire it at the wage he considers, whatever (amount) it reaches. So if he hired it for 50 and then hired it (to someone) for 500, it is permitted because he owns the benefit so he owns (the right to) hire it (to someone) according to what he considers not according to what he hired it for. Hence what is termed as Premium/Lease Premium for storehouses, houses and others—which is paying a specific amount of money on top of the decreed wage for the house or storehouse to the first tenant from those who hire from him—is permitted and there is nothing (wrong) in it because the tenant can hire the house or storehouse which is in his hire to another for the decreed wage and for a greater amount than for that which it was hired for.. This is a permitted matter because it is permitted for him to hire out what he hired for more or less than he hired it since it is a contract permitted with the capital so it is permitted for an increase like selling the sold good after he takes possession of it for more than he bought it for.
Voici une question concernant la restitution de la chose louée à son propriétaire à la fin du contrat : est-ce obligatoire ou non ?
Herein is a question of delivering the hired thing to the owner after the end of the contract: Is it obligatory or not?
La réponse à cela est que la restitution de la chose louée est obligatoire pour lui si la chose louée est en sa possession, en vertu de ce qu'Ahmad a rapporté de Sumra d'après le Prophète ﷺ qui a dit :
The response upon that is that returning the hired thing is obligatory upon him if the hired thing is in his possession due to what Ahmad narrated from Sumra from the Prophet (saw) who said:
« Celui qui a pris quelque chose est responsable de ce qu'il a pris jusqu'à ce qu'il le restitue. »
“Upon the hand (possessor) is what he took until he restores it.”
Tandis que si la chose louée n'est pas en sa possession, alors cela est examiné. Si elle lui a été saisie par la force, il incombe à celui qui l'a saisie par la force de restituer la chose louée à son propriétaire, et non à celui qui l'a louée, puisque celui qui a saisi est celui qui est commandé de restituer la chose. Ahmad a rapporté d'As-Saib bin Yazid, de son père, qui a dit :
Whereas if the hired thing is not in his possession, then it is looked into. If it was seized forcefully from him, it is upon the one who seized by force to return the hired thing to its owner not upon the one who hired it since the one who seized is the one commanded to return the thing. Ahmad has narrated from As-Saib bin Yazid from his father who said:
Le Messager d'Allah ﷺ a dit : « Que l'un d'entre vous ne prenne pas les ustensiles de son propriétaire, que ce soit sérieusement ou pour jouer. Si l'un d'entre vous prend le bâton de son propriétaire, il doit le lui rendre. »
“The Messenger of Allah (saw) said: One of you should not take the utensils of its owner whether seriously or playfully. If one of you takes the stick of its owner, he should return it to him.”
Ceci est général, qu'il l'ait pris de son propriétaire ou d'une autre personne. Cependant, si le locataire le prête à quelqu'un d'autre ou le loue à lui, alors après la fin du contrat entre lui et le propriétaire du bien, il lui est obligatoire de remettre la chose louée à son propriétaire. Cela est dû à la généralité du hadith :
This is general whether he took it from its owner or from someone else. However, if the hirer lends it to someone else or hires it to him, then after the end of the contract between him and the owner of the property it is obliged upon him to deliver the hired thing to its owner. That is due to the generality of the hadith:
« La main est responsable de ce qu'elle a pris jusqu'à ce qu'elle le restitue »
“Upon the hand is what it took until it restores it”
Et il n'existe aucun autre texte concernant la location ou autre qui l'exclurait tel qu'il est survenu par une saisie par la force. Par conséquent, il demeure dans la généralité de sa déclaration « jusqu'à ce qu'il le restitue ». Il n'est pas dit que le hadith couvre également le second locataire parce que sa main l'a pris, de sorte qu'il est obligé de le restituer et que la restitution lui incombe. Cela n'est pas dit car le hadith, même s'il s'applique au second locataire, n'annule pas l'obligation pour le premier locataire de restituer la chose louée. Il incombe donc au premier locataire de restituer la chose louée à son propriétaire, et il incombe au second locataire de restituer la chose louée au premier locataire. L'obligation de la restituer pour le premier locataire n'annule pas l'obligation de la restituer pour le second locataire. De même, l'obligation de la restituer pour le second locataire n'annule pas l'obligation de la restituer pour le premier locataire, si ce n'est que le propriétaire ajoute de son salaire et lui livre la chose, c'est-à-dire au premier locataire. En conséquence, si une personne loue une maison à une autre, puis qu'elle la loue à quelqu'un d'autre pour un loyer plus élevé, c'est-à-dire qu'elle a pris ce qu'ils appellent le khalwu rajul (prime de bail), alors si la période de location pour le premier locataire prend fin, le contrat prend fin. Il devient obligatoire pour lui de livrer la maison à son propriétaire, sauf si son propriétaire renouvelle le contrat avec lui, elle reste alors sous son autorité même si elle n'est plus sous sa possession. Ou bien son propriétaire poursuit le contrat avec le second locataire, il est alors considéré qu'il a lui-même repris la maison. À ce moment-là, le premier locataire est déchargé de la livraison de la maison et il est considéré qu'il l'a livrée à son propriétaire, et la relation du propriétaire devient avec le second locataire.
And there does not exist another text in hiring or otherwise excluding it as came in seizing by force. Therefore it remains in the generality of his statement “until he restores it.” It is not said that the hadith also covers the second hirer because his hand took so it is obliged upon him to restore it so restoring becomes due upon him. This is not said because the hadith, even if it applies upon the second hirer, does not annul the first hirer from restoring the hired thing. So it is upon the first hirer to restore the hired thing to its owner, and it is upon the second hirer to restore the hired thing to the first hirer. The obligation of restoring it upon the first hirer does not annul restoring it upon the second hirer. Similarly the obligation of restoring it upon the second hirer does not annul restoring it upon the first hirer, except that the owner is adds from his wage and delivered the thing to him i.e. the first hirer. Accordingly if a person rents a house to another then he rented it to someone else for a greater rent i.e. he took what they call the khalwu rajul (premium/Lease premium) then if the renting period for the first tenant ends the contract ends. It becomes obligatory upon him to deliver the house to its owner except if its owner renews the contract with him so it remains under his authority even if not under his possession. Or its owner continues the contract with the second tenant so it is considered that he himself has taken over the house. At that point the first tenant is acquitted from delivering the house and it is considered that he delivered it to its owner and the owner’s relationship became with the second hirer.